Mentions Légales

Tous les éléments du présent site Internet (notamment les textes, graphismes, photos) sont la propriété exclusive de RESIDENCE PLUS, sauf indication différente. Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de RESIDENCE PLUS.

En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site.

Responsable de publication :

Dominique DESLANDES

17-18 Place de Verdun
59650 Villeneuve d’Ascq

Protection des données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).

Droit d’auteur :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

Hébergement technique :

L’hébergement technique du site est assuré par la société OVH, dont le siège social se situe au  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Editeur :

contact: resplus@free.fr

Ce site a été réalisé lors du projet ISACUP du groupe ISA Lille.